Bureau du territoire du 25 mai 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2023/057Approbation de l'avenant n°5 à la convention publique d'aménagement de la ZAC du Moulin Blanchard à Bagneux avec la SADEV94 - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/058Octroi d'une garantie d'emprunt à la SPL Vallée Sud Aménagement pour l'opération d'aménagement et de revitalisation de la place Aimé Césaire à Clamart - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/059Approbation de la convention de gestion de la résidence Pierre Soulages (lot 1 - îlot B de la résidence universitaire Jean Zay) à Antony avec le CROUS de Versailles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/060Approbation de la convention de gestion de la résidence Rose Valland (lot 2 - îlot C de la résidence universitaire Jean Zay) à Antony avec le CROUS de Versailles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/061Accord-cadre n°22SRV40 de service de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en vue de l'exécution de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public et d'enfouissement - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/062Approbation du programme de réhabilitation et restructuration, du principe de désignation du maitre d'œuvre et de l'enveloppe financière affectée aux travaux du Théâtre des Sources et du cinéma Le Scarron à Fontenay-aux-Roses - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/063Approbation de la convention de règlement avec la ville du Plessis-Robinson relative aux dépenses de fluides et autres frais annexes rattachés à la piscine du Hameau et le théâtre du Côteau - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/064Marché n°22PRI56 pour une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction de la résidence étudiante à Antony, la reconstruction du théâtre 71, la requalification de la Fabrique des Arts à Malakoff et la reconstruction du centre aquatique du Hameau et de la tribune du parc des sports au Plessis-Robinson (lots 2 et 3) - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/065Accord-cadre n°22SRV97 d'entretien des espaces verts (lots 1 et 3) - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/066Cessation de la convention éco-organisme Lampes-Ampoules usagées avec OCAD3E et approbation de la nouvelle convention éco-organisme Lampes-Ampoules usagées avec Eco-System - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/067Approbation de la convention éco-organisme déchets Diffus Spécifiques avec Eco-DDS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/068Cessation de la convention éco-organisme Déchets d'Equipement Electrique et Electronique avec OCAD3E et approbation de la nouvelle convention éco-organisme Déchets d'Equipement Electrique et Electronique avec Eco-System et Ecologic - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/069Accord-cadre n°22SRV09 de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/070Accord-cadre n°23TRX09 de travaux d'entretien et de maintenance de l'espace public - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/071Approbation des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Bourg-la-Reine (BOURG21001 et BOURG21003) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/072Approbation de la convention et de son document de précision avec l'Etablissement public interdépartemental Yvelines - Hauts-de-Seine relatifs à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - centre-ville historique de Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/073Approbation des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Clamart (CLAMA232 et CLAMA233) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/074Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux d'espaces verts et de réaménagement du square Ernest Saint-Etienne à l'occasion des travaux de requalification de l'avenue Jean-Baptiste Clément à Clamart - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/075Attribution d'une subvention à l'association ARPEIJE au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/076Attribution d'une subvention à l'Ecole de la Deuxième Chance au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/077Attribution d'une subvention à l'association Initiative Emploi au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/078Attribution d'une subvention à l'association la Table de Cana au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023
BT2023/079Attribution de la concession de service pour l'installation et l'exploitation d'une station de production d'hydrogène bas carbone et de stations de distribution sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)06/06/202306/06/2023
BT2023/080Attribution de la subvention 2023 à l'association théâtre 71 - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/081Adhésion au réseau Micro-Folie - Délibération - (sans annexe)02/06/202302/06/2023
BT2023/082Modification de la convention de mise à disposition de personnels au GIP "Vallée Sud - Emploi" - Délibération - Annexe02/06/202302/06/2023